Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPHEN
ArianeGroup SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1541405
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2029

Présentation de la marque SEPHEN

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPHEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup domicilié(e) Tour Cristal - 7-11 quai André Citroën - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 032 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.

La marque SEPHEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEPHEN arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.

ArianeGroup a également déposé les autres marques suivantes : VINCI , ELIXIR , FENETRA , LASCAR , PROMETHEE , ASTERM , ADRYANS , Advanced Space Logistics , ADELINE , R L. S E P


ArianeGroup SAS, Société par actions simplifiée - Tour Cristal - 7-11 quai André Citroën - 75015 - Paris - France - SIREN 519032247


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148145 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 20 novembre 2003 - Concession de licence n°381983 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357253 - Publication au BOPI 2002-10-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410372 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 31 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°779432 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Inscription le 31 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°779433 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Inscription le 31 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°779181 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738405 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Matériaux à base de silice imprégnée de résine phénolique; élément de construction pour protection thermique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.